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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMPERFRANCE
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IMPERFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERFRANCE
IMPERFRANCE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1583935
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2010
IMPERFRANCE de IMPERFRANCE

Présentation de la marque IMPERFRANCE

Déposée le 26 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) IMPERFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPERFRANCE domicilié(e) RUE DE LA PLAINE, ZI ROUBAIX EST, 59115 LEERS (dossier no 2164665) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 780 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2164665) - France.

La marque IMPERFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPERFRANCE est expirée depuis le 26 mars 2010.

IMPERFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : S.I.T.E.P.


IMPERFRANCE (SOCIETE ANONYME) - RUE DE LA PLAINE, ZI ROUBAIX EST, 59115 LEERS (dossier no 2164665) - France - SIREN 476780770


JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2164665) - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164665 - Publication au BOPI 2000-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 29 novembre 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°291099 - Publication au BOPI 1999-11-29

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